| |
|
|
|
|
|
La charte de bonne conduite Yoopala
Si dans la vie courante nous sommes tous tenus de respecter des règles d'usage et de bienséance, nous demandons à tous les membres de faire de même lors de l'utilisation de nos services.
Dans le cas où un membre manquerait ainsi à ses obligations, nous nous réservons le droit de l'exclure du site Yoopala.
Voici donc une liste non exhaustive de règles que chaque membre de notre site s'engage à respecter en toutes circonstances et ce pour le bon déroulement de son séjour sur le site de Yoopala :
Il s'engage ainsi, notamment à ne pas diffuser tout message ou toute information quelle que soit sa forme ou sa nature :
- contraire à l'ordre public et aux bonnes murs,
- à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui,
- incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée,
- menaçant une personne ou un groupe de personnes,
- à caractère pornographique ou pédophile (sera notamment exclu sans préavis tout site renvoyant directement ou indirectement vers des sites internet à caractère pornographique et/ou pédophile),
- incitant à commettre un délit, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité,
- incitant au suicide,
- permettant à des tiers de se procurer directement ou indirectement des logiciels piratés, des numéros de série de logiciels, des logiciels permettant des actes de piratage et d'intrusion dans les systèmes informatiques et de télécommunications, des virus et autres bombes logiques et d'une manière générale tout outil logiciel ou autre permettant de porter atteinte aux droits d'autrui et à la sécurité des personnes et des biens,
- en violation du caractère privé des correspondances.
Le membre s'engage à respecter les droits d'autrui, et notamment :
- les droits de la personnalité (tels que le droit à l'image, droit au respect de la vie privée ;
- les droits des marques ;
- les droits d'auteurs (notamment sur les logiciels, les sons, les images, les photographies, les textes, les images animées) et les droits voisins (artistes interprètes, producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes et les droits sui generis des producteurs de bases de données) ;
- d'une manière générale, les droits des personnes et des biens.
Le membre s'engage à respecter l'image et la réputation de Yoopala et à ne pas se livrer à des déclarations et/ou des actions quelconques portant atteinte à Yoopala.
Par ailleurs, les services proposés sur le site de Yoopala ne doivent pas être des lieux d'échanges commerciaux ou à caractère promotionnel.
Enfin, et d'une manière générale, si un utilisateur prend connaissance sur le réseau de contenus illégaux ou qui heurtent sa sensibilité, il est invité à se faire connaître. L'équipe de Yoopala prendra les mesures adéquates, s'il s'avère qu'elles sont nécessaires.
|
| |
|
|
|
| |
|
|
